Témoin public

Touvre

Code INSEE 16385, SIREN 211603857, Charente

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
18/10/2026DélibérationDélibérationsPreuve
18/10/2026DélibérationProcès VerbalPreuve
18/10/2026DélibérationDélibérationsPreuve
18/10/2026DélibérationProcès VerbalPreuve
18/10/2026ArrêtéArrêté du 24 mars 2025 portant mesures de protection et de sécurité dans l’exercice de la chasse et la destruction des animaux nuisibles.Preuve
18/10/2026ArrêtéArrêté municipal autorisant un commerçant à occuper le domaine public. Installation d’une terrasse pour l’année 2026Preuve
18/10/2026ArrêtéArrête règlement interieur City StadePreuve
18/10/2026ArrêtéArrête limitation vitesse 20 km quai 55Preuve
18/10/2026ArrêtéArrêté place de stationnement pour handicapésPreuve
18/10/2026ArrêtéArrêté redéfinissant limites d_agglo RD 57_2018Preuve
18/10/2026DélibérationCR des chaumes _ limitation tonnage - 1998-09-02Preuve
18/10/2026ArrêtéNouvel arrêté feu de plein airPreuve
18/10/2026ArrêtéArrêtés RD 23 ET RD 57 Touvre 2012-385-516bis-PPreuve
18/10/2026ArrêtéArrêté affichage 2024-124Preuve

Actes datés ici depuis le 18/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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