Témoin public

Orval

Code INSEE 18172, SIREN 211801725, Cher

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
19/10/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du CM du 10 décembrePreuve
19/10/2026DélibérationPv du 16 janvierPreuve
19/10/2026DélibérationPV du 10 marsPreuve
19/10/2026DélibérationPV du 7 avrilPreuve
19/10/2026DélibérationPV du 26 maiPreuve
19/10/2026DélibérationPV du 10 juilletPreuve
19/10/2026DélibérationPV du 2 octobrePreuve
19/10/2026DélibérationPV du 17 novembrePreuve
19/10/2026DélibérationPV du 19 décembrePreuve
19/10/2026DélibérationPV du CM du 20 marsPreuve
19/10/2026DélibérationPV du CM du 31 mars 2026Preuve
19/10/2026DélibérationPV du CM du 23 avrilPreuve
19/10/2026DélibérationPV du CM du 27 maiPreuve
19/10/2026DélibérationPV du CM du 5 juinPreuve
19/10/2026DélibérationPV du CM du 9 juilletPreuve

Actes datés ici depuis le 19/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.