Témoin public

Délibération, Orval

Procès-verbal du CM du 13 novembre

En ligne le 21/10/2026

Empreinte
07f9390b92ba891a7ec5cd75f3dc7d521792a781cc13ac5b6d7d6287091df773
Entrée publique
n° 2918 du 21/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
cf86a1a2cdd4
Collectivité
Orval
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.ville-orval.fr/userfile/fichier-telechargement/1733933267-PV-DU-13-NOVEMBRE-2024.pdf
À la source
Lien publié au passage du 21/10/2026

temoinpublic.fr/actes/18172/2026-10-21/deliberation-07f9390b92ba

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Datée leEmpreinteAdresse
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