Témoin public

Délibération, Orval

Procès-verbal du CM du 27 novembre

En ligne le 21/10/2026

Empreinte
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Entrée publique
n° 3032 du 21/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
4364002864e2
Collectivité
Orval
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.ville-orval.fr/userfile/fichier-telechargement/1702650639-PV-27112023.pdf
À la source
Lien publié au passage du 21/10/2026

temoinpublic.fr/actes/18172/2026-10-21/deliberation-94a2fda66f26

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Datée leEmpreinteAdresse
21/10/202694a2fda66f26Cette page