Témoin public

Délibération, Orval

Procès-verbal de la séance du CM du 10 décembre

En ligne le 19/10/2026

Empreinte
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Entrée publique
n° 4777 du 19/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
308e3607198b
Collectivité
Orval
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.ville-orval.fr/userfile/fichier-telechargement/1737118812-PV-du-10122024.pdf
À la source
Lien publié au passage du 19/10/2026

temoinpublic.fr/actes/18172/2026-10-19/deliberation-cf088416969f

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Datée leEmpreinteAdresse
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