Témoin public

Délibération, Orval

Liste et délibérations du CM du 16 j anvier

En ligne le 24/10/2026

Empreinte
72dc40351e15199c5bb3c43571ad516409ec9df7d100c6b0ed331a93f7fa203b
Entrée publique
n° 1805 du 24/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
8f993ab33d09
Collectivité
Orval
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.ville-orval.fr/userfile/fichier-telechargement/1738156007-deliberations-16-janvier-2025.pdf
À la source
Lien publié au passage du 24/10/2026

temoinpublic.fr/actes/18172/2026-10-24/deliberation-72dc40351e15

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Datée leEmpreinteAdresse
24/10/202672dc40351e15Cette page