Témoin public

Délibération, Orval

Délibérations du CM du 13 novembre

En ligne le 24/10/2026

Empreinte
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Entrée publique
n° 1828 du 24/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
2b4691a1dde2
Collectivité
Orval
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.ville-orval.fr/userfile/fichier-telechargement/1731934821-deliberations-du-13-novembre-2024.pdf
À la source
Lien publié au passage du 24/10/2026

temoinpublic.fr/actes/18172/2026-10-24/deliberation-9308e3c0abd7

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24/10/20269308e3c0abd7Cette page