Témoin public

Délibération, Orval

Procès-verbal du CM du 3 juillet

En ligne le 21/10/2026

Empreinte
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Entrée publique
n° 2942 du 21/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
5ed49fa4064e
Collectivité
Orval
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.ville-orval.fr/userfile/fichier-telechargement/1728028044-PV-03072024.pdf
À la source
Lien publié au passage du 21/10/2026

temoinpublic.fr/actes/18172/2026-10-21/deliberation-06a50708f36f

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Datée leEmpreinteAdresse
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