Témoin public

Délibération, Orval

Délibérations du CM du 9 juillet

En ligne le 23/10/2026

Empreinte
c6f4e4816f0088621c158d3c62da1e009b1d4db33b8751df4909ff4690fa3685
Entrée publique
n° 1920 du 23/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
91501c97391e
Collectivité
Orval
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.ville-orval.fr/userfile/fichier-telechargement/1784125769-Deliberations-9-juillet-2026.pdf
À la source
Lien publié au passage du 23/10/2026

temoinpublic.fr/actes/18172/2026-10-23/deliberation-c6f4e4816f00

1 version à cette source

Datée leEmpreinteAdresse
23/10/2026c6f4e4816f00Cette page