Témoin public

Freneuse

Code 78255, Yvelines

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026ArrêtéArrêté n°2025-174Preuve
09/11/2026ArrêtéArrêté n°2026/095Preuve
09/11/2026ArrêtéPortant instauration d’un sens unique chemin du Moulin (à partir du croisement Cochonnettes jusqu’à la rue Général Leclerc prolongée )Preuve
09/11/2026ArrêtéPrescrivant l’entretien des trottoirs et l’élagage des plantations le long des voies communalesPreuve
09/11/2026ArrêtéPortant sur le maintien en état débroussaillé et débrousaillement des parcellesPreuve
09/11/2026ArrêtéPortant réglement d’utilisation du terrain de pétanque communal en libre accès rue des ClédevillesPreuve
09/11/2026ArrêtéPortant autorisation d’une manifestation pédestre à l’occasion d’octobre rosePreuve
09/11/2026ArrêtéPortant règlementation de circulation et stationnement lors des travaux d’entretien espaces vers communaux et espaces publicsPreuve
09/11/2026ArrêtéPortant interdiction du stationnement des résidences mobiles / démontables permanentes ou de loisirsPreuve
09/11/2026DélibérationDimanche 22 mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationJeudi 09 avril 2026Preuve
09/11/2026DélibérationLundi 18 mai 2026Preuve
09/11/2026DélibérationJeudi 04 juin 2026Preuve
09/11/2026DélibérationJeudi 23 juillet 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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