Témoin public

Ormes

Code INSEE 51418, SIREN 215103862, Marne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationNovembrePreuve
08/11/2026DélibérationMarsPreuve
08/11/2026DélibérationAvrilPreuve
08/11/2026DélibérationPV CM du 06 mai 2025Preuve
08/11/2026DélibérationJuinPreuve
08/11/2026DélibérationSeptembrePreuve
08/11/2026DélibérationNovembrePreuve
08/11/2026DélibérationD�cembrePreuve
08/11/2026DélibérationF�vrierPreuve
08/11/2026DélibérationMars 3/3Preuve
08/11/2026DélibérationMars 2/3Preuve
08/11/2026DélibérationMars 1/3Preuve
08/11/2026DélibérationAvrilPreuve
08/11/2026DélibérationJuinPreuve
08/11/2026DélibérationSeptembrePreuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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