Témoin public

Délibération, Ormes

Septembre

En ligne le 08/11/2026

Empreinte
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Entrée publique
n° 90 du 08/11/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
6d4d5d7bcda8
Collectivité
Ormes
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
http://mairie-ormes.fr/Public/Fichiers/Compterendu/114/PV-CM-du-16-septembre-2025.pdf
À la source
Lien publié au passage du 08/11/2026

temoinpublic.fr/actes/51418/2026-11-08/deliberation-13fa14e7f324

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Datée leEmpreinteAdresse
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