Témoin public

Grans

Code 13044, Bouches-du-Rhône

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026Délibération2025/35 – Approbation de la convention de la mise à disposition d’un équipement sportif entre la commune de Grans et l’association Tennis club de Grans-Abrogation de la délibération n°2024/117 du 8 j.Preuve
16/10/2026Délibération2025/106 -Vote des taux de taxes directes locales pour 2025 – Annulation de la délibération n°2025/66 du 31 mars 2025Preuve
16/10/2026Délibération2025/149 -Durées d’amortissement des immobilisations, ajout des comptes 2046 et 21848 à la délibération 2024/169Preuve
16/10/2026Délibération2025/167 – Désignation du Président et des suppléants de la Commission Communale de Sécurité dans les Etablissements recevant du public – Abrogation de la délibération n°2025/28du 27/01/2025Preuve
16/10/2026Délibération2026/21 – Adoption du règlement intérieur du Conseil MunicipalPreuve
16/10/2026Délibération2026/37 – Désignation d’un représentant du Conseil Municipal et d’un représentant du personnel au Comité National d’Action Sociale (CNAS)Preuve
16/10/2026Délibération2026/48 – Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)Preuve
16/10/2026Délibération2026/53 – Désignation d’un représentant du Conseil Municipal et d’un représentant métropolitain au Conseil d’Administration de la Mission Locale Ouest ProvencePreuve
16/10/2026Délibération2026/102 – Désignation et élection des délégués et suppléants du Conseil Municipal en vue de l’élection des sénateurs du 27 septembre 2026Preuve
16/10/2026Délibération2026/104 – Saisine du Conseil Municipal pour avis sur une demande d’autorisation environnementale comprenant une zone d’épandage sur le territoire de GransPreuve
16/10/2026Délibération2026/132 – Désignation de 5 membres de droit et de leurs suppléants au Comité des Fêtes de Grans – Abrogation de la délibération n°2026/26 du 23 mars 2026Preuve
16/10/2026Délibération2026/150 – Désignation d’un Elu et d’un Technicien référents de la Commune pour participer au groupe de travail sur la réduction et la valorisation des déchets – Abroge et remplace la délibération n°.Preuve
16/10/2026Délibération2026/151 – Saisine du Conseil Municipal pour avis sur la demande de la société Babcock International France Aviation concernant l’implantation d’un atelier de maintenance d’aéronef sur la base aérien.Preuve
16/10/2026Délibération2026/160 – Instauration d’un régime d’équivalence pour les agents intervenant dans le cadre de séjour – Abrogation de la délibération n°2013/71 du 3 juin 2013Preuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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