Témoin public

Rouffach

Code INSEE 68287, SIREN 216802876, Haut-Rhin

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026Arrêté260-2022 : arrêté campagne capture de chats non identifiés rue des RempartsPreuve
08/11/2026Arrêté296-2022 : arrêté travaux de création d'un réseu gaz au n°19 route du RhinPreuve
08/11/2026Arrêté303-2022 : arrêté relatif à l'oragnisation de la "Nuit du Tourisme"Preuve
08/11/2026Arrêté321-2022 : arrêté portant fermeture temporaire du Parcours sportifPreuve
08/11/2026Arrêté334-2022 : arrêté portant remplacement d'un véhiculePreuve
08/11/2026Arrêté336-2022 : arrêté relatif à l'organisation de la "Fête d'automne" le samedi 08 octobre 2022Preuve
08/11/2026Arrêté357-2022 : arrêté relatif à des travaux d'entretien de la voirie rurale : chemins dits Ruestgass et LeimengassPreuve
08/11/2026Arrêté362-2022 : arrêté relatif au permis de détention définitif d'un chien de 2ème catégoriePreuve
08/11/2026Arrêté368-2022 : arrêté relatif à la cérémonie du 11 novembre 2022 au Monument aux MortsPreuve
08/11/2026Arrêté369-2022 : arrêté relatif à des travaux de pose de branchement d'eaux uséesPreuve
08/11/2026Arrêté416/2022 : arrêté portant remplacement d'un véhicule taxi-ambulancePreuve
08/11/2026Arrêté420/2022 : arrêté portant autorisation d'ouverture des commerces les dimanches 11 et 18.12.2022Preuve
08/11/2026Arrêté40-2023 : prolongation arrêté n°13 - Travaux raccordement entre ruelle des 3 colonnes et rue des BouchersPreuve
08/11/2026Arrêté89-2023 : arrêté relatif à des travaux d'un branchement électrique Enedis 7 rue du MarchéPreuve
08/11/2026Arrêté204-2023 : arrêté réglementant le marché aux puces du dimanche 6 août 2023 - Manifestation "Rouffach en Fête"Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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