Témoin public

Arrêté, Rouffach

336-2022 : arrêté relatif à l'organisation de la "Fête d'automne" le samedi 08 octobre 2022

En ligne le 08/11/2026

Empreinte
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Entrée publique
n° 2162 du 08/11/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
b57780875076
Collectivité
Rouffach
Date lue
, dans le libellé
Source
http://www.ville-rouffach.fr/images/0-ARRETES-ROUFFACH/336-2022.pdf
À la source
Lien publié au passage du 08/11/2026

temoinpublic.fr/actes/68287/2026-11-08/arrete-614a51064e63

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Datée leEmpreinteAdresse
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