Témoin public

Doizieux

Code 42085, Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationConseil municipal du 09 décembrePreuve
04/11/2026DélibérationConseil municipal du 18 novembrePreuve
04/11/2026DélibérationConseil municipal du 13 octobrePreuve
04/11/2026DélibérationConseil municipal du 24 juilletPreuve
04/11/2026DélibérationConseil municipal du 18 juinPreuve
04/11/2026DélibérationConseil municipal du 29 maiPreuve
04/11/2026DélibérationConseil municipal du 5 marsPreuve
04/11/2026DélibérationConseil municipal du 23 janvierPreuve
04/11/2026DélibérationConseil municipal du 1er juilletPreuve
04/11/2026DélibérationConseil municipal du 27 maiPreuve
04/11/2026DélibérationConseil municipal du 20 avrilPreuve
04/11/2026DélibérationConseil municipal du 02 avrilPreuve
04/11/2026DélibérationConseil municipal du 20 marsPreuve
04/11/2026DélibérationConseil municipal du 3 marsPreuve
04/11/2026DélibérationConseil municipal du 20 janvierPreuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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