Témoin public

Sardent

Code 23168, Creuse

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
22/10/2026DélibérationDélibération n°2026/37 Création d'un emploi permanent au grade d'adjoint administratif territorial à temps non complet (29h30)Preuve
22/10/2026DélibérationListe des délibérations du 28 avril 2026Preuve
22/10/2026DélibérationDélibération n°2026/39 Sénatoriales / Election des délégués et suppléantsPreuve
22/10/2026DélibérationDélibération n°2026/44 demande de subvention 2026 "La Roue Libre Sardentaise"Preuve
22/10/2026DélibérationDélibération n°2026/46 demande de subvention 2026 "Théatr'enfant"Preuve
22/10/2026DélibérationListe des délibérations du 05 juin 2026Preuve
22/10/2026DélibérationDélibération n°2026/47 institution du temps partiel et modalités d'exercicePreuve
22/10/2026DélibérationDélibération n°2026/48 contrat d'apprentissagePreuve
22/10/2026DélibérationListe des délibérations du 9 juillet 2026Preuve
22/10/2026DélibérationDélibération n°2026/ dification de la pause méridienne pour la rentrée scolaire 2026/2027Preuve
22/10/2026DélibérationDélibération n°2026/ dification des statuts de la Communauté de Communes Creuse Sud-OuestPreuve
22/10/2026DélibérationDélibération n°2026/54 rapport d'activités 2025 de la Communauté de Communes Creuse Sud-OuestPreuve
22/10/2026DélibérationDélibération n°2026/55 adhésion de la commune de Saint-Maurice-La-Souterraine au Syndicat Intercommunal des Eaux de l'ArdourPreuve
22/10/2026DélibérationDélibération n°2026/57 Agence D'Attractivité et d'Aménagement de la Creuse -Restauration ScolairePreuve
22/10/2026DélibérationListe des délibérations du 28 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 22/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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