Témoin public

La Tour-d'Aigues

Code INSEE 84133, SIREN 218401339, Vaucluse

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026DélibérationDélibération N°029-26 Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la commune et le comité des fêtesPreuve
14/11/2026DélibérationDélibération N°029-26 Convention entre la commune de La Tour d'Aigues et l'association Arts Sports et LoisirsPreuve
14/11/2026DélibérationDélibération N°027-26 Adoption budget primitif 2026 - budget principalPreuve
14/11/2026DélibérationDélibération N°026-26 Concours et participations 2026 Budget principalPreuve
14/11/2026DélibérationDélibération N°025-26 Vote des taux de fiscalité directe locale 2026Preuve
14/11/2026DélibérationProcès Verbal du conseil municipal du 15 juin 2026Preuve
14/11/2026DélibérationDélibération N°040-26 Etablissement d'une division en volume - rue du LavoirPreuve
14/11/2026DélibérationDélibération N°039 tion de soutien médicalisationPreuve
14/11/2026DélibérationDélibération N°037-26 Règlement formation des élusPreuve
14/11/2026DélibérationProcès Verbal du conseil municipal du 1er juillet 2026Preuve
14/11/2026DélibérationDélibération N°046-26 Adhésion Clic Soleil AgePreuve
14/11/2026DélibérationDélibération N°044-26 Acquisition terrain quartier Les HortsPreuve
14/11/2026DélibérationDélibération N°043-26 Convention occupation parcelles H 23P et 26PPreuve
14/11/2026DélibérationDélibération N°042-26 Prise en location immeuble Les GlycinesPreuve
14/11/2026DélibérationDélibération N°047-26 Acquisition d'immeubles en centre village parcelle H 346 et parcelle H 301Preuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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