Témoin public

Grosrouvre

Code INSEE 78289, SIREN 217802891, Yvelines

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationDeliberations-du-30-mars-2026.Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu-du-conseil-du-23-avril-2026.Preuve
09/11/2026DélibérationDeliberations-du-23-avril-2026.Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu-du-25-juin-2026.Preuve
09/11/2026DélibérationDeliberations-du-25-juin-2026.Preuve
09/11/2026DélibérationListe-des-deliberations.Preuve
09/11/2026DélibérationListe-des-deliberations-1.Preuve
09/11/2026DélibérationOmpte Rendu AVRIL 2025Preuve
09/11/2026DélibérationOmpte Rendu JUIN 2025Preuve
09/11/2026DélibérationOmpte Rendu SEPT. 2025Preuve
09/11/2026DélibérationCr-27-novembre-2025.Preuve
09/11/2026DélibérationCr-18-decembre-2025.Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu-conseil-municipal-du-10-fevrier-2026.Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu-conseil-municipal-d-installation-du-20-mars-2026.Preuve
09/11/2026DélibérationOj-cm-23-avril-2026.Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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