Témoin public

Ambilly

Code INSEE 74008, SIREN 217400084, Haute-Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026Arrêté041- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des MarronniersPreuve
08/11/2026Arrêté040- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Victor HugoPreuve
08/11/2026Arrêté039- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du GazPreuve
08/11/2026Arrêté038- Arrêt permanent de voirie de la circulation et du stationnement au profit de la commune d’AmbillyPreuve
08/11/2026Arrêté037- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du GazPreuve
08/11/2026Arrêté031- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Jean JaurèsPreuve
08/11/2026Arrêté030- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du JuraPreuve
08/11/2026Arrêté026- Réglementation temporaire de l’arrêt et du stationnementPreuve
08/11/2026Arrêté020- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la FraternitéPreuve
08/11/2026Arrêté019- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du GazPreuve
08/11/2026Arrêté016- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Jura et rue des JardinsPreuve
08/11/2026Arrêté009- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des MarronniersPreuve
08/11/2026Arrêté007- Permission d’occupation temporaire sur le domaine public communal pour l’installation d’une terrasse sur le parvis du clos BabutyPreuve
08/11/2026Arrêté006- Permission d’occupation temporaire sur le domaine public communal pour l’occupation de deux chalets sur le parvis du clos BabutyPreuve
08/11/2026Arrêté005- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Mont-BlancPreuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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