Témoin public

Sailhan

Code 65384, Hautes-Pyrénées

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationDélibération relative à l’adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023.Preuve
09/11/2026DélibérationDélibération relative à une décision modificative budgétaire n°1.Preuve
09/11/2026DélibérationDélibération relative à la décision de modification budgétaire n°5.Preuve
09/11/2026DélibérationDélibération relative à la décision de modification budgétaire n°3.Preuve
09/11/2026DélibérationDélibérations relatives à la caution de l’appartement communal n°2 résidence du Presbytère, de la décision modificative budgétaire n°2.Preuve
09/11/2026DélibérationDélibérations relatives aux votes du Compte de Gestion 2022 (budget principal), du Compte Administratif 2022 (budget principal), de l’affection des résultats 2022, des taux d’imposition des taxes dir.Preuve
09/11/2026DélibérationDélibérations relatives au Syndicat Départemental d’Energie concernant l’éclairage public, à la Trésorerie Aure-Louron, à la contribution au SDIS (restitution de la compétence aux communes) et au vot.Preuve
09/11/2026DélibérationDélibérations relatives à l’acquisition d’une case au columbarium, à la réouverture de la médiathèque communale, au versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les amis du moulin de l.Preuve
09/11/2026DélibérationDélibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent).Preuve
09/11/2026DélibérationDélibération relative au versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les Pitchouns de Sailhan » pour la participation au forfait ski.Preuve
09/11/2026DélibérationDélibération relative à la demande de subvention DETR 2024 et à la signalétique intracommunale.Preuve
09/11/2026DélibérationDélibération relative à l’adhésion des communes de Bazus-Aure, Tramezaïgues et Guchen au SIVOM de la vallée d’Aure.Preuve
09/11/2026DélibérationA l’automatisation de la porte de l’église communalePreuve
09/11/2026DélibérationA la mise en place d’un prêt bancaire auprès du Crédit AgricolePreuve
09/11/2026DélibérationDélibération relative à la redevance « Consommation d’eau potable » et à la redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025.Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.