Témoin public

La Chapelle-en-Serval

Code INSEE 60142, SIREN 216001412, Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationProces verbal CM 03Preuve
07/11/2026DélibérationRelevé des délibérations du 03 avril 2025Preuve
07/11/2026DélibérationProces verbal CM 12Preuve
07/11/2026DélibérationRelevé des délibérations du 12 juin 2025Preuve
07/11/2026DélibérationProces verbal CM 16Preuve
07/11/2026DélibérationRelevé des délibérations du 16 septembre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationRelevé des délibérations du 16 avril 2026Preuve
07/11/2026DélibérationRelevé des délibérations du 18 juin 2026Preuve
07/11/2026DélibérationRelevé des délibérations du 23 septembre 2026Preuve
07/11/2026ArrêtéArrêté travaux rue du four à chauxPreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté réglementant provisoirement l_usage de l_eau compte tenu de la sécheressePreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté conjoint RD1017-RD317 La Chapelle En Serval Survilliers – Voie vertePreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté réglementant l_exercice de la pêche en eau douce pour 2025 dans l_OisePreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté du 11 mai 2026Preuve
07/11/2026ArrêtéArrêté du 23 février 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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