Témoin public

Gravelotte

Code 57256, Moselle

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 26 communal du 3 Novembre 2023 - terrain de football interdit cause intempériesPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 24 communal du 12 octobre 2023 - portant réglementation temporaire de circulation routière - reprise affaissement chaussée et mise en sécurité des pavés rue d'ArsPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 23 communal du 12 octobre 2023 - portant autorisation de mise en place d'un camion grue - travaux toiture 33 rue d'ArsPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 22 communal du 26 septembre 2023 - portant autorisation de mise en place d'une grue mobile - travaux toiture 33 rue d'ArsPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 21 communal du 26 septembre 2023 - portant autorisation de mise en place d'une grue mobile - travaux toiture 33 rue d'ArsPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 20 communal du 26 septembre 2023 - portant autorisation de stationnement d'une benne - travaux réfection toiture 33 rue d'ArsPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 18 communal du 14 septembre 2023 - portant sur l'ouverture d'un micro-crèche - avis favorable pour la micro-crèche "le Petit Prince et sa Rose"Preuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 16 communal du 29 août 2023 - portant autorisation d'installer un échafaudage - travaux 33 rue d'ArsPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 11 communal du 25 juillet 2023 - portant priorité de passage au " Tour de Moselle cycliste" - 37ème Tour de MosellePreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 10 communal du 11 juillet 2023 - portant réglementation temporaire de circulation routière - Fête des associations du 14 juillet 2023Preuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 08 communal du 13 juin 2023 - portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation - Fête de la musique le 21 juin 2023Preuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 03 communal du 02 février 2023 - portant réglementation sur la stationnement - 7ème exposition playmobilPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 02 communal du 02 février 2023 - portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestion - 7ème exposition playmobilPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 01 communal du 02 février 2023 - portant réglementation temporaire de circulation routière-7ème exposition playmobilPreuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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