Témoin public

Arrêté, Gravelotte

Arrêté 18 communal du 14 septembre 2023 - portant sur l'ouverture d'un micro-crèche - avis favorable pour la micro-crèche "le Petit Prince et sa Rose"

En ligne le 04/11/2026

Empreinte
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Entrée publique
n° 2610 du 04/11/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
60235eeec0dc
Collectivité
Gravelotte
Date lue
, dans le libellé
Source
https://www.gravelotte.fr/fileadmin/user_upload/gravelotte/arretes_communales/ARRETE_18_23.pdf
À la source
Lien publié au passage du 04/11/2026

temoinpublic.fr/actes/57256/2026-11-04/arrete-faf2ef831a6a

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Datée leEmpreinteAdresse
04/11/2026faf2ef831a6aCette page