Témoin public

Bouzonville

Code INSEE 57106, SIREN 215701061, Moselle

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté portant sur la règlementation du stationnement sur l'aire de retournement de la rue des PrairiesPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté portant sur la règlementation du stationnement pour l'inauguration de la Place Nicolas SchidlerPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté municipal portant sur la règlementation du stationnement pour travaux sur voiriePreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté municipal portant réglementation sur la pratique de mécanique dites "sauvages" sur la voie publique et voie privée ouverte au public, ainsi que les espaces publics partagés et les propriétés p.Preuve
04/11/2026ArrêtéArrêté municipal portant sur la réglementation de la gestion et de la collecte des déchets ménagersPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l'occasion de la cérémonie commémorative du 17 Novembre 2024Preuve
04/11/2026ArrêtéArrêté municipal interdisant les regroupements de personnes aux abords des lieux cultuels et scolairesPreuve
04/11/2026ArrêtéN°25/2025 - arrêté municipal portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour la Braderie du Vendredi SaintPreuve
04/11/2026ArrêtéN°69/2025 - arrêté municipal portant sur la règlementation du stationnement et de la circulation routièrePreuve
04/11/2026ArrêtéN°112/2025 - arrêté municipal sur la règlementation de circulation routière pour travaux dans la rue des PrairiesPreuve
04/11/2026ArrêtéN°126/2025 - arrêté municipal règlementant l'utilisation du parking dit "des Ombrières" rue du GymnasePreuve
04/11/2026ArrêtéN°138/2025 - arrêté portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pendant la durée des travauxPreuve
04/11/2026ArrêtéN°32/2026 - arrêté réglementant l'utilisation du parking dit "des Ombrières" rue du GymnasePreuve
04/11/2026ArrêtéN°90/2026 - arrêté modifiant les arrêtés municipaux du 27 octobre 2020 et du 19 mai 2026 concernant la durée maximale de stationnement sur les zones bleuesPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté portant sur la règlementation des marchésPreuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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