Témoin public

Champenoux

Code INSEE 54113, SIREN 215401134, Meurthe-et-Moselle

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationConseil Municipal du 30 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationConseil Municipal du 1er juin 2026Preuve
03/11/2026DélibérationConseil Municipal du 20 juillet 2026Preuve
03/11/2026DélibérationConseil Municipal du 5 octobre 2026Preuve
03/11/2026ArrêtéArrete municipal chemin haut de mutainePreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté de stationnement rue de l' Eglise à l'occasion de cérémonies religieusesPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté portant obligation du port de casquePreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté portant sur la propreté 29032016Preuve
03/11/2026ArrêtéArrete municipal marché place st nicolasPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté réglementant l'utilisation des usoirs et trottoirsPreuve
03/11/2026ArrêtéArrete chien chat 2006Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté municipal portant sur la circulation aux abords de la salle saint nicolasPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté portant modification des conditions d'éclairage publicPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté relatif à la réglementation d'utilisation des points d'apport volontairesPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté portant interdiction de stationnement de véhicules sur le parking végétalisé rue de l'EglisePreuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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