Témoin public

Roche-la-Molière

Code INSEE 42189, SIREN 214201899, Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
27/10/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 9 décembrePreuve
27/10/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 28 janvier 2025Preuve
27/10/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 31 marsPreuve
27/10/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 3 févrierPreuve
27/10/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 20 maiPreuve
27/10/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 24 juinPreuve
27/10/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 23 septembrePreuve
27/10/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 4 décembre (partie 2)Preuve
27/10/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 4 décembre (partie1)Preuve
27/10/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 16 mars 2026Preuve
27/10/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 20 mars 2026Preuve
27/10/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 30 mars 2026Preuve
27/10/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 11 mai 2026Preuve
27/10/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 29 juin 2026 (1)Preuve
27/10/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 29 juin 2026 (2)Preuve

Actes datés ici depuis le 27/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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