Témoin public

Poncins

Code INSEE 42174, SIREN 214201741, Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
27/10/2026Délibération6 décembrePreuve
27/10/2026Délibération19 janvierPreuve
27/10/2026Délibération28 févrierPreuve
27/10/2026Délibération3 avrilPreuve
27/10/2026Délibération23 maiPreuve
27/10/2026Délibération9 juinPreuve
27/10/2026Délibération3 juilletPreuve
27/10/2026Délibération6 juilletPreuve
27/10/2026Délibération12 septembrePreuve
27/10/2026Délibération10 octobrePreuve
27/10/2026Délibération13 novembrePreuve
27/10/2026Délibération12 marsPreuve
27/10/2026Délibération5 juinPreuve
27/10/2026Délibération9 décembrePreuve
27/10/2026Délibération1er juilletPreuve

Actes datés ici depuis le 27/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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