Témoin public

Belmont-de-la-Loire

Code INSEE 42015, SIREN 214200156, Loire

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées lors du conseil municipal du 04 03 2026Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 4 mars 2026Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées lors du conseil municipal du 20 mars 2026Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées lors du conseil municipal du 03 avril 2026Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 03 04 2026Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées lors du conseil municipal du 07 05 2026Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 07 mai 2026Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées lors du conseil municipal du 12 06 2026Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 12 juin 2026Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées lors du conseil municipal du 10 juillet 2026Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 10 juillet 2026Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées lors du conseil municipal du 11 09 2026Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 11 septembre 2026Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées lors du conseil municipal du 23 10 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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