Témoin public

Délibération, Belmont-de-la-Loire

Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 20 mars 2026

En ligne le 04/11/2026

Empreinte
2869d9920bfe8b77bb67cfd7c2af579a083eabbd510463c18892cccb315572be
Entrée publique
n° 397 du 04/11/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
5a63d4b2451c
Collectivité
Belmont-de-la-Loire
Date lue
, dans le libellé
Source
https://www.belmontdelaloire.fr/userfile/fichier-telechargement/1780045080-Liste-des-deliberations-examinees-le-20-03-2026.pdf
À la source
Lien publié au passage du 04/11/2026

temoinpublic.fr/actes/42015/2026-11-04/deliberation-2869d9920bfe

1 version à cette source

Datée leEmpreinteAdresse
04/11/20262869d9920bfeCette page