Témoin public

Aveizieux

Code 42010, Loire

7 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationPV Conseil Municipal du 18 décembre 2025Preuve
04/11/2026DélibérationPV Conseil Municipal du 27 janvier 2026Preuve
04/11/2026DélibérationPV Conseil Municipal du 26 mars 2026Preuve
04/11/2026DélibérationPV Conseil Municipal du 21 Avril 2026Preuve
04/11/2026DélibérationPV Conseil Municipal du 19 mai 2026Preuve
04/11/2026DélibérationPV Conseil Municipal du 16 juillet 2026Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil Municipal du 24 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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