Témoin public

Saint-Christophe-en-Oisans

Code INSEE 38375, SIREN 213803752, Isère

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
26/10/2026DélibérationCM du 24 janvier 2025Preuve
26/10/2026DélibérationCM du 12 octobre 2026Preuve
26/10/2026DélibérationCM du 14 septembre 2026Preuve
26/10/2026DélibérationCM du 27 juillet 2026Preuve
26/10/2026DélibérationCM du 22 juin 2026Preuve
26/10/2026DélibérationCM du 4 mai 2026Preuve
26/10/2026DélibérationCM du 2 avril 2026Preuve
26/10/2026DélibérationCM du 20 mars 2026Preuve
26/10/2026DélibérationCM du 12 mars 2026Preuve
26/10/2026DélibérationCM du 17 février 2026Preuve
26/10/2026DélibérationCM du 15 janvier 2026Preuve
26/10/2026ArrêtéFermeture du refuge du ChatelleretPreuve
26/10/2026ArrêtéRèglementation du régime de priorité par la mise en place de sens uniques alternés par feux tricolores pour la traversée du centre-bourgPreuve
26/10/2026ArrêtéRamassage des minérauxPreuve

Actes datés ici depuis le 26/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.