Témoin public

Chapareillan

Code INSEE 38075, SIREN 213800758, Isère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
28/10/2026DécisionDécision de non opposition à une déclaration préalable pour l’installation d’une climatisation…, 170 allée de Gratigny, parcelle AH435 (11/08/2026)Preuve
28/10/2026ArrêtéArrêté autorisant un permis de construire une maison individuelle, chemin de l’Epitel, parcelles AE481, AE41 (18/08/2026)Preuve
28/10/2026DécisionDécision de non opposition à une déclaration préalable pour une installation solaire, 361 rue de Clessant, parcelle AB438 (25/08/2026)Preuve
28/10/2026DécisionDécision de non opposition à une déclaration préalable pour le changement des tuiles, 413 rue de Clessant, parcelle AB431 (27/08/2026)Preuve
28/10/2026DécisionDécision de non opposition à une déclaration préalable pour la réfection de la toiture et l’étanchéité…, 7 rue des Blards, parcelle AI52 (10/09/2026)Preuve
28/10/2026DécisionDécision de non opposition à une déclaration préalable modificative pour le déplacement d’un portail, 462 rue de Clessant, parcelle AB306 (17/09/2026)Preuve
28/10/2026DécisionDécision de non opposition à une déclaration préalable pour l’ajout d’une pergola, 59 avenue de Grenoble, parcelle AI730 (18/09/2026)Preuve
28/10/2026DécisionDécision de non opposition à une déclaration préalable pour un ravalement de façade…, 86 place de la mairie, parcelle AI672 (22/09/2026)Preuve
28/10/2026DécisionDécision de non opposition à une déclaration préalable pour des aménagements extérieurs, 91 rue de longifan, parcelle ZA304 06/10/2026)Preuve
28/10/2026DécisionDécision de non opposition à une déclaration préalable pour une installation solaire, 2709 route de la Chartreuse, parcelle A2017 (12/10/2026)Preuve
28/10/2026ArrêtéArrêté autorisant un permis de construire modificatif une habitation, commerce…, 159 chemin de la cura, parcelle AC492 (13/10/2026)Preuve
28/10/2026DécisionDécision de non opposition à une déclaration préalable pour la réalisation d’une piscine, 30 chemin de l’épitel, parcelle AE37 (13/10/2026)Preuve
28/10/2026DécisionDécision de non opposition à une déclaration préalable pour une installation solaire,242 rue du souvenir français, parcelle AI581 (12/10/2026)Preuve
28/10/2026ArrêtéArrêté portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le parvis du monument aux morts à l’occasion de la commémoration du 11 novembre 2026Preuve
28/10/2026ArrêtéArrêté portant règlementation temporaire de circulation sur le chemin des écoliers le mardi 3 novembre 2026 de 18h00 à 22h00 pour le bon déroulement d’HalloweenPreuve

Actes datés ici depuis le 28/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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