Témoin public

Chaniers

Code INSEE 17086, SIREN 211700869, Charente-Maritime

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026DélibérationDélibération 20260316 Ouverture de crédit – budget principalPreuve
15/10/2026DélibérationSans objetPreuve
15/10/2026DélibérationDélibération 202602014 Subvention au département pour la restauration de Fort BoyardPreuve
15/10/2026DélibérationDélibération 202602013 Demande de subvention – ouvrage chemin MalmortPreuve
15/10/2026DélibérationSans objetPreuve
15/10/2026DélibérationSans objetPreuve
15/10/2026DélibérationDélibération dification des autorisation de programmePreuve
15/10/2026DélibérationDélibération 202601009 Ouverture de crédit – budget principalPreuve
15/10/2026DélibérationDélibération 202601008 Demande de subvention – Salon du livrePreuve
15/10/2026DélibérationDélibération 202601007 Participation au financement de la mutuelle des agentsPreuve
15/10/2026DélibérationDélibération dification des statuts du SDEERPreuve
15/10/2026DélibérationDélibération 202601005 Ouverture crédit d’investissement – budget principalPreuve
15/10/2026DélibérationDélibération 202601004 Aménagement terrain 8 mai 1945Preuve
15/10/2026DélibérationDélibération 202601003 Travaux chemin MalmortPreuve
15/10/2026DélibérationDélibération 202601001 Mise à disposition du domaine public fluvialPreuve

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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