Témoin public

Marcillac-Vallon

Code 12138, Aveyron

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbalPreuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbalPreuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbalPreuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbalPreuve
16/10/2026DélibérationDélibérationPreuve
16/10/2026ArrêtéArrete 2023 010 Extinction EPPreuve
16/10/2026ArrêtéArrete n°2023 048 et annexePreuve
16/10/2026ArrêtéArrete Foire aux VinsPreuve
16/10/2026ArrêtéArrete 2023 082Preuve
16/10/2026ArrêtéArrete 2023 083Preuve
16/10/2026ArrêtéArrete station rue de la salle des fetes manoeuvre SDIS 12Preuve
16/10/2026ArrêtéArrete trail du vallon 1Preuve
16/10/2026ArrêtéArrete 2025 053 reglementant la circulation et le stationnementPreuve
16/10/2026ArrêtéArrete 2026 025 autorisation stationnement domaine public 28 tour de villePreuve
16/10/2026ArrêtéArrete Foire aux Vins 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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