Témoin public

Verzeille

Code 11408, Aude

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026Arrêté23.Arrêté-de-circulation-Triathlon-de-Club-Carcassonne.Preuve
16/10/2026Arrêté21.Arrêté-de-circulation-Triahtlon-Club-Carcassonne.Preuve
16/10/2026Arrêté20.Arrêté-de-circulation-Suez-Parking-CCAS.Preuve
16/10/2026Arrêté19.-Arrêté-portant-avancement-de-grade-d’agent-de-maitrise-principal-de-M.-Taurin-Philippe.Preuve
16/10/2026Arrêté17.Arrêté-portant-détermination-des-lignes-directrices-de-gestion-RH.Preuve
16/10/2026Arrêté16.Arrêté-portant-désignation-du-correspondant-incendie-et-secours.Preuve
16/10/2026Arrêté15.Arrêté-portant-autorisation-d’occupation-temporaire-du-domaine-public-par-l’association-Trésors-du-Lauquet.Preuve
16/10/2026Arrêté14.Arrêté-portant-occupation-temporaire-du-domaine-public-association-Comité-des-Fêtes.Preuve
16/10/2026Arrêté13.Arrêté-temporaire-de-débit-de-boisson-Trésors-du-Lauquet.Preuve
16/10/2026Arrêté12.Arrêté-temporaire-de-débit-de-boisson-Comité-des-Fêtes-de-Verzeille.Preuve
16/10/2026Arrêté06.Arrêté-portant-numérotaion-de-parcelles-et-de-maisons-d’habitation.Preuve
16/10/2026Arrêté05.Arrêté-de-circulation-Suez-allée-de-la-condamine.Preuve
16/10/2026Arrêté03.Arrêté-de-circulation-Suez.Preuve
16/10/2026Arrêté02.Arrêté-de-circulation-Suez.Preuve
16/10/2026Arrêté01.Arrêté-de-circulation-Suez.Preuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte