Témoin public

Deux-Chaises

Code INSEE 03099, SIREN 210300992, Allier

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté modificatif listes candidates aux élections européennes 2024Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté interdiction piègesPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté provisoire de limitation de certains usages de l'eauPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté portant homologation du plan de répartition des prélèvements d'eau pour irrigation agricole pour l'année 2026Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté autorisant chasses de destruction de corbeaux freux et corneilles noiresPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté ouverture et clôture de la chasse pour 2026-2027 dans l'AllierPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté restrictions usages de l'eau - AlertePreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté interdisant consommation et détention alcool sur voies et terrains publicsPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté vigilance rouge feux espaces natureslPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté cueillette myrtillesPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté règlementation pêche modifiéPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté restrictions temporaires activités agricolesPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté sécheresse maraîchersPreuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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