Témoin public

Le Plessis-Trévise

Code INSEE 94059, SIREN 219400595, Val-de-Marne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026DélibérationCompte rendu des délibérations de la séance 25 septembre 2025Preuve
14/11/2026DélibérationAvis du Conseil municipal - Séance du 25-09-2025Preuve
14/11/2026DélibérationDM1 maquette complete - Séance du 6-11-2025Preuve
14/11/2026DélibérationListe des deliberations - Séance du 6-11-2025Preuve
14/11/2026DélibérationProces-verbal-du-Conseil-municipal-Seance-du-06-11-2025.Preuve
14/11/2026DélibérationListe-des-deliberations - Séance du 16-12-2025Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal de la séance du 12 février 2026Preuve
14/11/2026DélibérationListe des deliberationsPreuve
14/11/2026DélibérationPROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 28 MARS 2026Preuve
14/11/2026DélibérationLISTE-DES-DELIBERATIONSPreuve
14/11/2026DélibérationProcès verbalPreuve
14/11/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve
14/11/2026DélibérationPV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2026Preuve
14/11/2026DélibérationLISTE-DES-DELIBERATIONSPreuve
14/11/2026Délibération- Liste des délibérations du 29 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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