Témoin public

Joinville-le-Pont

Code INSEE 94042, SIREN 219400421, Val-de-Marne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026Arrêté33-2025 Arrêté portant encadrement de la pratique de tout démarchage à domicile sur la commune de Joinville-le-Pont (14-03-2025)Preuve
14/11/2026Arrêté39-2025 Arrêté portant réglementation de la vente de muguet sauvage le 1er mai sur la voie publique (14-03-2025)Preuve
14/11/2026Arrêté40-2025 Arrêté réglementant le jet de mégots de cigarette sur l’espace public (24-03-2025)Preuve
14/11/2026Arrêté68/25 Arrêté réglementant le stationnement des véhicules aux abords des dispositifs de recharge en énergie des véhicules électriques parking latéral place du 8 mai 1945 – place Mozart avenue du Prési.Preuve
14/11/2026Arrêté100-2025 Arrêté municipal portant réglementation de l’utilisation de l’espace sportif et recréatif dit « le spot »- 126 quai de Polangis à Joinville-le-PontPreuve
14/11/2026Arrêté123-2025 arrêté portant autorisation d’ouverture au public de baignade aménagée « la plage du banc de sable » à Joinville-Le-pont pour la période du 28 juin au 31 aout (27.06.2025)Preuve
14/11/2026Arrêté128-2025 Arrêté portant modification de l’autorisation d’ouverture au public de la baignade aménagée « la plage du banc de sable » à Joinville-le-Pont pour la période du 28 juin au 31 aout 2025 (10.0.Preuve
14/11/2026Arrêté268-2025 Arrêté portant alignement de voirie (07.08.205)Preuve
14/11/2026Arrêté148-2025 Arrêté portant modification du règlement des squares parcs et aires de jeux de la commune de Joinville-le-Pont (12.08.2025)Preuve
14/11/2026Arrêté152-2025 Arrêté portant autorisation d’ouverture au public de la baignade aménagée « La plage du banc de sable » à Joinville-le-Pont, pour la période du 1er au 28 septembre 2025 (27.08.2025)Preuve
14/11/2026Décision213-2025 – Décision d’emprunt (26.11.2025)Preuve
14/11/2026Arrêté(21/04/2025)Preuve
14/11/2026Arrêté91-2026 Portant réglementation de la vente de muguet sauvage le 1er mai sur la voie publiquePreuve
14/11/2026Décision134-2026 – Décision d’empruntPreuve
14/11/2026Arrêté179-2026 Arrêté portant réglementation des chantiers de travaux sur la commune de Joinville-le-PontPreuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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