Témoin public

Choisy-le-Roi

Code INSEE 94022, SIREN 219400223, Val-de-Marne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du 5 mars 2025Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du 17 juin 2025Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du 30 septembre 2025Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du 9 décembrePreuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du 9 juinPreuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal de la séance du Conseil municipal du mercredi 15 avril 2026Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal de la séance du Conseil municipal du mardi 7 avril 2026Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal de la séance du Conseil municipal du mercredi 24 juin 2026Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal de la séance du Conseil municipal du samedi 28 mars 2026Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal de la séance du Conseil municipal du mercredi 18 février 2026Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal de la séance du Conseil municipal du mercredi 28 janvier 2026Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal de la séance du Conseil municipal du lundi 15 décembre 2025Preuve
14/11/2026DélibérationConseil Municipal du 24 septembre 2025Preuve
14/11/2026DélibérationConseil Municipal du 19 novembre 2025Preuve
14/11/2026DélibérationInstallation du nouveau Maire et de ses Adjoints Conseil municipal d'installationPreuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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