Témoin public

Ormoy

Code 91468, Essonne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationDélibération n°2025-IV-4 : Modification du tableau des effectifs et création de postePreuve
11/11/2026DélibérationDélibération n°2025-IV-2 : Décision modificative n°1 au budget principal de la communePreuve
11/11/2026DélibérationDélibération n°2025-Preuve
11/11/2026DélibérationDélibération n°2025-V-12 : Définition de la carte scolaire de la commune de MennecyPreuve
11/11/2026DélibérationDélibération n°2025-V-11 : Labellisation pour la Prévoyance maintien de salaire et de la participation au financement de la protection sociale complémentaire risque prévoyance des agentsPreuve
11/11/2026DélibérationDélibération n°2025-V-10 : Labellisation pour la Mutuelle Santé et de la participation au financement de la protection sociale complémentaire Risque santé des agentsPreuve
11/11/2026DélibérationDélibération n°2025-V-9 : Délibération relative au ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du centre interdépartemental de gestionPreuve
11/11/2026DélibérationDélibération n°2025-V-8 : Décision modificative n°5 au budget principal de la communePreuve
11/11/2026DélibérationDélibération n°2025-V-7 : Construction d’un centre technique municipal – Demande de subvention au titre de la DETR 2026Preuve
11/11/2026DélibérationDélibération n°2025-V-6 : Demande de contrat d’Aide régionalePreuve
11/11/2026DélibérationDélibération n°2025-V-5 : Demande de subvention dans le cadre du contrat Terre d’AvenirPreuve
11/11/2026DélibérationDélibération n°2025-V-3 : Demande de subvention au titre du Fonds vert – Maire BatisseursPreuve
11/11/2026DélibérationDélibération n°2025-V-2 : Autorisation donnée au Maire à liquider et mandater les dépenses d’investissement pour l’exercice de 2025Preuve
11/11/2026DélibérationDélibération n°2025-V-1 : Principe de gratuité de la mise à disposition de locaux communaux dans le cadre des réunions électoralesPreuve
11/11/2026DélibérationDélibération n°2026-II-01 : Détermination du nombre des adjointsPreuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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