Fontenelle
Code INSEE 90048, SIREN 219000486, Territoire de Belfort
1 acte daté
| En ligne le | Nature | Objet | Preuve |
|---|---|---|---|
| 12/11/2026 | Délibération | PV 01 11-04-2025 | Preuve |
Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve
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