Témoin public

Éloie

Code INSEE 90037, SIREN 219000379, Territoire de Belfort

9 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationPROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2023Preuve
12/11/2026DélibérationPROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DECEMBRE 2023Preuve
12/11/2026DélibérationPROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 FEVRIER 2024Preuve
12/11/2026DélibérationPROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 MAI 2024Preuve
12/11/2026DélibérationPROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 SEPTEMBRE 2024Preuve
12/11/2026DélibérationPROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 NOVEMBRE 2024Preuve
12/11/2026DélibérationPROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2025Preuve
12/11/2026DélibérationPROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2025Preuve
12/11/2026DélibérationPROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 OCTOBRE 2025Preuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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