Témoin public

Deyvillers

Code INSEE 88132, SIREN 218801322, Vosges

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations –Preuve
10/11/2026DélibérationProcès-verbalPreuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations –Preuve
10/11/2026DélibérationProcès verbalPreuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations –Preuve
10/11/2026DélibérationProcès-verbalPreuve
10/11/2026DélibérationListe des délibération s –Preuve
10/11/2026DélibérationProcès-verbalPreuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations –Preuve
10/11/2026DélibérationProcès-verbalPreuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve
10/11/2026DélibérationProcès-verbalPreuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.