Témoin public

Burgnac

Code INSEE 87025, SIREN 218702504, Haute-Vienne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationDélibération n°9 Vote du compte administratif 2022Preuve
11/11/2026DélibérationDélibération n°8 Aménagement du village des Farges – demande de subventionPreuve
11/11/2026DélibérationDélibération n°7 Annule et remplace la délibération n°2023-06Preuve
11/11/2026DélibérationDélibération n°6 Parking salle polyvalente – demande de subventionPreuve
11/11/2026DélibérationDélibération n° dernisation de l’éclairage public – demande de subventionPreuve
11/11/2026DélibérationDélibération n°4 Extinction nocturne de l’éclairage public – demande de subventionPreuve
11/11/2026DélibérationDélibération n°3 Défense extérieure contre l’incendie – demande de subventionPreuve
11/11/2026DélibérationDélibération n°2 Reprise d’un broyeur d’accotementPreuve
11/11/2026DélibérationDélibération n°1 Amortissement des subventions d’équipementPreuve
11/11/2026DélibérationSéance du 28 novembre 2022 – délibération n° dification de la longueur de la voirie communalePreuve
11/11/2026DélibérationSéance du 28 novembre 2022 – délibération n°54 Autorisation spéciale du conseil municipal pour engager les dépenses d’investissementPreuve
11/11/2026DélibérationSéance du 28 novembre 2022 – délibération n°52 Passage de la parcelle A708 en domaine non-cadastréPreuve
11/11/2026DélibérationSéance du 28 novembre 2022 – délibération n°51 demande de mise à disposition d’un assistant de prévention mutualiséPreuve
11/11/2026DélibérationSéance du 28 novembre 2022 – délibération n°49 Convention mise à disposition de la secrétaire de mairie avec la commune de BeynacPreuve
11/11/2026DélibérationSéance du 28 novembre 2022 – délibération n°47 DM n°2Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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