Témoin public

Pouzauges

Code INSEE 85182, SIREN 218501823, Vendée

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées au Conseil Municipal du 30 mars 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCM04052026-18 – Tamponnée – Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au syndicat mixte e-collectivitésPreuve
10/11/2026DélibérationCM04052026-16 – Tamponnée – Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger à Géo VendéePreuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées au Conseil Municipal du 4 mai 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCM05062026-12 – Désignation de membres du Conseil Municipal au sein des Commissions communautairesPreuve
10/11/2026DélibérationCM05062026-11 – Désignation de membres du Conseil Municipal au sein du Conseil Local Lay BocagePreuve
10/11/2026DélibérationProcès-verbal de désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des SénateursPreuve
10/11/2026DélibérationListe de délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 5 juin 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCM06072026-08 – Règlement intérieur 2026-2032 du Conseil MunicipalPreuve
10/11/2026DélibérationCM06072026-08 – Adoption du règlement intérieur 2026-2032 du Conseil MunicipalPreuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées au Conseil Municipal du 6 juillet 2026Preuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées au Conseil Municipal du 7 septembre 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCM12102026-05 – Enregistrement audio des séances du Conseil Municipal – Choix du matériel et règlementPreuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées au Conseil Municipal du 12 octobre 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCalendrier des séances 2ème semestre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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