Témoin public

Beauvoir-sur-Mer

Code 85018, Vendée

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026DélibérationSéance du 17/03/2025Preuve
14/11/2026DélibérationSéance du 28/04/2025Preuve
14/11/2026DélibérationSéance du 16/06/2025Preuve
14/11/2026DélibérationSéance du 11/08/2025Preuve
14/11/2026DélibérationSéance du 13/10/2025Preuve
14/11/2026DélibérationSéance du 19/01/2026Preuve
14/11/2026DélibérationSéance du 23/02/2026Preuve
14/11/2026DélibérationSéance du 21/03/2026Preuve
14/11/2026DélibérationSéance du 07/04/2026Preuve
14/11/2026DélibérationSéance du 11/05/2026Preuve
14/11/2026DélibérationSéance du 05/06/2026Preuve
14/11/2026DélibérationSéance du 03/08/2026Preuve
14/11/2026DélibérationListe délibérations 07/10/2026Preuve
14/11/2026Arrêté111/26 : Arrêté définissant le dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistesPreuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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