Témoin public

Saint-Mandrier-sur-Mer

Code INSEE 83153, SIREN 218301539, Var

10 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationPV CM 06-07Preuve
12/11/2026DélibérationPV CM 30-07-2026Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté n°2024-153 interdiction de stationnement des gens du voyagePreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté n°2024-144 numérotation quai séverinePreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté 2024-159 interdiction de baignade et plongée 23 maiPreuve
12/11/2026ArrêtéAM n°2024-187 composition commission extra municipale – affaires scolairesPreuve
12/11/2026ArrêtéArrete portant interdiction d’accès domaine de l’ermitagePreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté n°2024-328 désignation d’agents pour particpation aux commissions sécurité et accessibilitéPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté n°2024-322 réglement du stadePreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté n°2026-195 portant désignation des membres du CCASPreuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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