Témoin public

La Valette-du-Var

Code INSEE 83144, SIREN 218301448, Var

7 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationLivret - Le Conseil Municipal des Enfants - 2026Preuve
12/11/2026DélibérationPROCÈS VERBAL DE L’ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTSPreuve
12/11/2026DélibérationPROCÈS VERBALPreuve
12/11/2026DélibérationPROCÈS VERBALPreuve
12/11/2026DélibérationNOTIFICATION DES DÉLIBÉRATIONSPreuve
12/11/2026DélibérationPROCÈS VERBALPreuve
12/11/2026DélibérationPROCÈS VERBALPreuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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