Témoin public

Trigance

Code INSEE 83142, SIREN 218301422, Var

4 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationConseil Municipal du 27 août 2021 (compte-rendu)Preuve
12/11/2026DélibérationConseil Municipal du 11 juin 2021 (compte-rendu)Preuve
12/11/2026DélibérationConseil Municipal du 5 mai 2021 (compte-rendu)Preuve
12/11/2026DélibérationLISTE DELIBERATIONSPreuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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